Informations légales.
Identité de l'éditeur, hébergement, contact DPO. Conformément à la loi marocaine 09-08 et aux usages du web.
1. Éditeur du site
- Raison sociale : Allo-Maison SARL (à confirmer)
- Forme juridique : SARL
- Capital social : à compléter
- Siège social : Casablanca, Maroc (quartier et adresse exacte à compléter)
- Représentant légal : à compléter
2. Immatriculations
- ICE : à compléter
- RC (Registre du Commerce) : à compléter
- IF (Identifiant Fiscal) : à compléter
- CNSS : à compléter
3. Contact
4. Hébergement
Le site allo-maison.ma est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Site web : www.netlify.com
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur allo-maison.ma (textes, images, logo, identité visuelle, code) est la propriété exclusive d'Allo-Maison ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou exploitation, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Protection des données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité, conforme à la loi marocaine 09-08.
7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. En cas de litige, compétence est donnée aux tribunaux de Casablanca.